N° 33           Mars 2009

Sommaire :

      • Assemblée générale du 11.02.09
      • Organigramme du Conseil syndical
      • A noter, en bref

SDC CHARCOT ZOLA : 112-116 R. Emile Zola -
25- 27 R. Albert Thomas

Ce numéro de VME est consacré entièrement à l’Assemblée générale (AG) du 11 février 2009. Il s’adresse principalement aux copropriétaires, mais intéresse tous les résidents en ce qu’il présente l’organisation du Conseil syndical (CS) élu à cette assemblée et certaines décisions relatives au fonctionnement de la résidence. Le CS remercie les locataires qui le peuvent de faire suivre ce numéro – uniquement distribué dans les boîtes à lettres - ou sa copie au propriétaire de leur appartement ou à son gérant.

Le procès-verbal officiel fait seul autorité. Mais il n’a pas vocation à faire état des débats proprement dits, dont certains sont rapportés sommairement ici, à titre informatif, pour ceux qui n’ont pu les suivre.

DÉCISIONS CONCERNANT LES RÉSIDENTS

Encombrants

Le local de dépannage mis à disposition pour entreposer des encombrants est utilisé abusivement, notamment à l’occasion de rénovations d’appartements ou de débarras de caves, malgré les rappels à l’ordre du Conseil syndical.

En conséquence, l’AG décide que ce local sera condamné. Les résidents devront se charger de leurs encombrants comme il est de règle et comme le fait une majorité de Fresnois.

Il est rappelé que la plupart des encombrants doivent être repris par les entreprises de travaux, les livreurs, installateurs ou vendeurs, que certains peuvent aussi intéresser des associations (par ex. Emmaüs), que certains autres peuvent être stockés chez soi ou dans sa cave en attendant de les déposer sur les trottoirs (aplatir les cartons, lier les pièces détachées) le soir du premier mercredi du mois, sans gêner le passage des piétons. Ils peuvent aussi être portés en déchèterie (SIEVD, rue du Stade à Chevilly-Larue).

Fermeture de la résidence

Le projet présenté n’a pas paru assez complet pour procéder à un vote. Néanmoins l’AG penche, à la quasi unanimité, pour une fermeture totale et décide d’étendre son champ jusqu’aux limites de la copropriété, notamment dans la séparation avec la résidence de la Vallée du Renard. Un projet en ce sens devrait être présenté à l’AG de 2010. (Dossier confié à MM. Guillaume, Rondot et Laverdant)

DÉCISIONS CONCERNANT LES PROPRIÉTAIRES

Compte bancaire séparé

Le libellé du titre de la résolution - modifié dans un souci de clarification et de plus grande adéquation avec la loi SRU - a inquiété un certain nombre de copropriétaires sur le mode de gestion des comptes, en vigueur depuis plusieurs années et approuvé jusqu’alors dans des termes en tous points identiques.

Aux partisans d’un compte séparé pensant, par ce moyen, mieux protéger la copropriété d’escroqueries frauduleuses, le syndic répond qu’il a pouvoir et mission d’y effectuer tous types d’opérations, ce qui ne protège pas d’éventuelles banqueroutes ou cavaleries comme il a eu à en connaître en reprises de gestion et comme en témoigne la chronique judiciaire. Il estime la copropriété bien mieux protégée par la gestion proposée, qui impose à son cabinet un contrôle indépendant annuel, voire semestriel, de sa comptabilité et de son assurance qui doit couvrir l’ensemble des sommes engagées par l’ensemble de ses mandants.

Contrat de syndic

Le Cabinet Deslandes a souhaité se conformer à une réglementation qui s’imposera à tous en 2010, visant à normaliser les contrats de syndic, à mieux les contrôler et à mieux les comparer entre eux. Le nouveau contrat-type, forfaitisé, fondé sur les recommandations du Conseil National de la Concurrence, redéfinit la liste des prestations de gestion courante et y incorpore un certain nombre de prestations de gestion particulière mais d’usage courant facturées jusqu’alors hors forfait, à prendre en compte dans la comparaison des honoraires de l’ancien et du nouveau contrat.

Modification du contrat de travail du gardien

La loi Urbanisme et habitat du 3 juillet 2003 impose un dispositif de téléalarme sur tous les ascenseurs à compter du 3 juillet 2008 et met fin, d’autorité, à toutes les astreintes «ascenseur» imposées aux gardiens d’immeubles. Afin de traiter socialement la perte de prime qu’entraîne la cessation de cette astreinte, le CS a demandé au syndic de voir avec le gardien dans quelle mesure ses activités pourraient être réaménagées pour y inclure des tâches confiées jusqu’alors à un prestataire de services, dans le respect de ses choix personnels, des lois et de la convention collective -. Le Conseil syndical regrette que ce traitement social, à quoi rien n’obligeait, ait pu être considéré par certains copropriétaires comme marchandage, chantage ou spoliation alors qu’il voulait en être tout le contraire.

Clôture de comptes pour travaux et présentation des comptes

Grâce aux mandats reçus de l’AG pour le choix de certaines modalités techniques et financières de certains travaux, dans le respect des projets et des budgets, le CS a pu obtenir des réductions substantielles de coûts, à qualité égale ou supérieure. Cette économie sera répartie selon le règlement de copropriété sous forme de déductions de charges, en principe au second semestre 2009.

La présentation des comptes, parfois considérée comme inintelligible, est conforme au décret du 14/03/2005, imposée sous cette forme aux syndics.

Conseil syndical

En réunion du 5 mars 2009, le Conseil syndical s’est organisé comme suit :

A noter, en bref

(dans l’attente du prochain numéro)

-    La réhabilitation du cahier de doléances, à la loge du gardien

-    Une étude de remplacement groupé des modules intérieurs d’interphones défaillants